Le divorce
Un article de VotreEnfant.
Viens, viens, c'est une prière
Viens, viens, pas pour moi mon père
Viens, viens, reviens pour ma mère
Viens, viens, elle meurt de toi
Viens, viens, que tout recommence
Viens, viens, sans toi l'existence
Viens, viens, n'est qu'un long silence
Viens, viens, qui n'en finit pas.
Je sais bien qu'elle est jolie cette fille
Que pour elle tu en oublies ta famille
Je ne suis pas venue te juger
Mais pour te ramener
Il parait que son amour tient ton âme
Crois-tu que ça vaut l'amour de ta femme
Qui a su partager ton destin
Sans te lâcher la main.
Viens, viens, maman en septembre
Viens, viens, a repeint la chambre
Viens, viens, comme avant ensemble
Viens, viens, vous y dormirez
Viens, viens, c'est une prière
Viens, viens, pas pour moi mon père
Viens, viens, reviens pour ma mère
Viens, viens, elle meurt de toi
Sais-tu que Jean est rentré à l'école
Il sait déjà l'alphabet, il est drôle
Quand il fait semblant de fumer
C'est vraiment ton portrait
Viens, viens, c'est une prière
Viens, viens, tu souris mon père
Viens, viens, tu verras ma mère
Viens, viens, est plus belle qu'avant
Qu'avant, qu'avant, qu'avant, qu'avant
Viens, viens, ne dis rien mon père
Viens, viens, embrasse moi mon père
Marie LAFORET
Vidéo Télévision Canadienne
Vidéos France 5 et France 3
Emission Radio de France-Inter
L'enlèvement d'enfants :
lue par Lyonel Rossant
, histoire lue par Lyonel Rossant
L'avis de Françoise Dolto sur l'importance d'écouter les enfants :
Dessin animé sur le divorce :
Quelques films sur le thème du divorce :
Les effets du divorce chez l'enfant dans la littérature :
C'est Mozart qu'on assassine
de Cesbron, Gilbert, 1971
Martin a sept ans, l'âge où l'amour de ses parents devrait guider ses premiers pas dans l'apprentissage de la violence et de l'injustice du monde. C'est au contraire l'instant où la fin de leur union va faire basculer son univers dans les histoires sordides des adultes, va briser en lui toutes les qualités de l'enfance, sa pureté, son génie propre.
Gilbert Cesbron trouve ici ses accents les plus bouleversants pour analyser le drame de cet enfant, ce "Mozart assassiné", qui voit peu à peu s'effondrer autour de lui toutes les valeurs d'amour et de droiture qu'il avait jusqu'alors connues. Mais, dans ce siècle de violence, d'égoïsme et d'impureté, le chemin de croix de Martin n'est-il pas celui de la majorité des enfants d'aujourd'hui ?
Vidéos :
- l'enfant n'est pas responsable du divorce de ses parents :
- l'enfant a droit à des explications sincères :
- l'enfant aime ses deux parents et passe sans cesse de l'un à l'autre :
- l'enfant doit recevoir des nouvelles du parent absent:
- Le divorce, génial pour les enfants ?
- Le divorce, ce sont des cadeaux plus fréquents ?
Garde alternée
"Jusqu'à 5 ans, un enfant crée son identité dans son cadre de vie et est en relation avec un adulte maternant (souvent la mère). Ce lien doit être stable. Le petit enfant se construit dans les yeux, les mots, les bras de cette personne. En changer constamment lui demande un travail psychique trop important. L'alternance impose à l'enfant une double vie alors qu'il a besoin de sécurité et de confiance.
En revanche, après 5 ans, la garde alternée est intéressante si les parents s'entendent bien, s'ils sont amis et s'ils sont restés un couple parental. Lorsqu'un échange est réel entre eux, c'est positif et enrichissant pour l'enfant. Il est indispensable de ne pas critiquer l'autre. La garde alternée ne doit pas être un droit des parents. Ce qui compte, c'est d'écouter la parole de l'enfant, même à 6 ans..." (Edwige Antier dans Enfants-Magazine n°354 de février 2006)
Article du Monde (1er novembre 2005)
La résidence alternée séduit de plus en plus de couples séparés
éonore a 9 ans et deux maisons : un "chez-moi-chez-maman" et un "chez-moi-chez-papa" . "Ce sont toutes les deux de vraies maisons , ajoute-t-elle en souriant. Avec ma chambre et toutes mes affaires de chaque côté." Eléonore, dont les parents sont séparés depuis trois ans, vit une semaine chez sa mère, une semaine chez son père. "Je n'aime pas beaucoup le vendredi, quand je passe de l'un à l'autre, parce que c'est le jour des sacs. Mais je continue à voir régulièrement mon père et ma mère, et ça, c'est vraiment bien." Eléonore vit en "résidence alternée", selon le terme consacré par la loi de 2002, qui avait été défendue au Parlement par Ségolène Royal, alors ministre déléguée à la famille dans le gouvernement de Lionel Jospin.
Avant cette loi, le code civil obligeait le juge à fixer la résidence de l'enfant chez l'un des parents, la mère dans 80 % des cas. Les magistrats qui avaient contourné cette obligation en prévoyant une garde alternée avaient été sévèrement tancés, dès le début des années 1980, par la Cour de cassation. "A la puissance paternelle de droit s'était substituée une domination maternelle de fait" , constatent Anaïs Gabriel et Claire Strugala dans une étude de jurisprudence sur la garde alternée portant sur la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).
Depuis 2002, ce dispositif est prévu par la loi et symboliquement mentionné, dans le code civil, avant même la garde chez l'un des parents. "La résidence de l'enfant peut être fixée en alternance au domicile des parents ou au domicile de l'un d'eux" , proclament désormais les textes. "Ce dispositif rendra le partage moins inégal après la séparation , avait déclaré Ségolène Royal devant le Parlement. C'est important : c'est dans les mille faits et gestes de la vie quotidienne que les parents transmettent leurs valeurs."
Selon une étude du ministère de la justice portant sur plus de 7 000 décisions rendues à l'automne 2003 (ce sont les derniers chiffres connus), la garde alternée était demandée dans 10,3 % des procédures et accordée dans 8,8 % des cas. "Nous avons de plus en plus de demandes, raconte Me Frédérique Dewulf, avocate à Colmar. La garde alternée fait désormais partie du paysage : la plupart des gens qui se séparent y pensent."
Selon le ministère de l'économie, ce système, qui donne lieu à une déclaration fiscale particulière, concernait 63 500 enfants en 2003 et 105 000 en 2004. Ces chiffres restent cependant sous-estimés : en 2003, seules 15 % des décisions judiciaires concernant des résidences alternées prévoyaient un partage fiscal du quotient familial.
La garde alternée est, le plus souvent, le fruit d'une séparation pacifiée : selon l'étude de la chancellerie, 95 % des décisions la prévoyant sont demandées par les deux parents. "Ce sont des couples plutôt jeunes. Les deux travaillent et ont élevé leurs enfants en partageant les tâches , explique Brigitte Schwoerer, vice-présidente du tribunal de Nanterre, juge aux affaires familiales. Ils ont fait le constat d'échec de leur couple mais restent en bons termes."
La plupart ont des revenus élevés : selon l'étude de 2003, 13 % seulement ont recours à l'aide juridictionnelle le chiffre est 30 % dans les autres procédures. Le salaire moyen des pères (2 160 euros) est supérieur de près de 20 % au salaire moyen masculin. "Cela ne m'étonne pas : la garde alternée coûte cher. Il faut avoir tout en double pour éviter que les enfants transportent une fois par semaine leur maison sur leur dos" , remarque Me Régine Barthélémy, avocate à Montpellier.
Lors du vote de la loi, la question de l'âge des enfants avait été âprement débattue : nombre de juristes et de pédopsychiatres estimaient que les allers et retours incessants entre le domicile du père et celui de la mère pouvaient nuire au développement des tout-petits. Aujourd'hui, les études montrent que ce système concerne finalement plutôt de jeunes enfants : selon la chancellerie, les trois quarts de ceux qui bénéficient d'une garde alternée sont âgés de moins de 10 ans, la moitié de moins de 5 ans et demi.
L'analyse des décisions rendues de septembre 2003 à janvier 2005 par la cour d'appel d'Aix montre qu'en matière d'âge les juges n'ont pas de religion toute faite : ils prennent leur décision au cas par cas. "Si des facteurs favorables à la résidence alternée sont présents (maturité et équilibre de l'enfant, communication des parents, conditions matérielles satisfaisantes), l'âge ne constitue pas un motif de rejet, constatent Anaïs Gabriel et Claire Strugala. Si une fragilité est perceptible chez l'enfant, le plus souvent à la suite d'un fort conflit parental, si l'éloignement des domiciles entraîne des déplacements trop fatigants, les juges préféreront la refuser."
Sur cette question de l'âge, avocats et magistrats se disent souvent partagés. "J'ai accepté, un jour, une résidence alternée pour un bébé de quelques mois, explique Brigitte Schwoerer. Les parents avaient conservé la même nounou, habitaient à deux pas, étaient très impliqués dans la vie de leur enfant et cela marchait plutôt bien. Mais pour un bébé, si l'un des parents s'y oppose, je refuse systématiquement la résidence alternée."
Tous s'accordent pour dire qu'il ne s'agit pas d'un critère "dirimant", comme disent les juristes : il ne suffit pas à justifier un accord ou un refus. "Pour qu'une résidence alternée fonctionne, il faut des conditions matérielles satisfaisantes, comme la proximité géographique et une certaine aisance financière, note Me Amélia Garret, avocate à Paris. Mais la règle d'or, c'est que chaque parent ait le souci de respecter la relation de son enfant avec l'autre. C'est plus important qu'une barrière d'âge rigide."
La plupart des familles choisissent un rythme hebdomadaire : selon l'étude de la chancellerie, 80 % des enfants en garde alternée passent une semaine chez chacun de leurs parents. " Quand ils étaient petits, on changeait en milieu de semaine pour éviter les absences prolongées, affirme Marie, dont les deux enfants sont en garde alternée. Dès qu'ils ont grandi, le rythme hebdomadaire leur a permis d'éviter les déménagements continuels. Ils changent de maison le vendredi pour que l'on ait un week-end tranquille pour se retrouver."
Lorsque les parents choisissent une garde alternée, les frais d'entretien des enfants sont, la plupart du temps, partagés à égalité, même si, dans 30 % des cas, une pension souvent faible compense les différences de niveau de vie. Le budget de ces familles est une affaire complexe : Bercy a vite tiré les conséquences de la loi de 2002 en proposant, dès 2003, un partage du quotient familial, l'assurance-maladie a suivi l'année suivante en autorisant l'inscription des enfants sur la carte Vitale de leurs deux parents, mais les allocations familiales sont à la traîne et refusent encore de partager les prestations entre les parents.
Gazette du palais , 2-3 septembre 2005 : "La résidence alternée de l'enfant, jurisprudence de la cour d'appel d'Aix-en-Provence (septembre 2003 - janvier 2005)".
Etudes et statistiques justice nº 23, Caroline Moreau, Brigitte Munoz-Perez et Evelyne Serverin : "La résidence en alternance des enfants de parents séparés".
Anne Chemin
Article paru dans l'édition du 01.11.05
Garde alternée, divorce
Quelques chiffres en France
120 000 divorces par an, c'est la moyenne française depuis 1990
70 000 de ces divorces impliquent des enfants mineurs
120 000 enfants en France sont concernés chaque année par le divorce
50 %, c'est le taux de divorce pour l'ensemble de la France en 2001
¾ des divorces, en Europe et Amérique du Nord, sont demandés par la femme
50 % des demandes de divorce, en Europe comme en Amérique du Nord, s'inscrivent dans un contexte de violence conjugale
85 % des parents en situation de famille monoparentale en Europe sont des femmes
1 500 000, c'est le nombre de foyers monoparentaux en France
20 % seulement des pères en Europe demandent la garde de leurs enfants
15 % des pères divorcés français et 8,5 % des pères séparés français obtiennent la garde exclusive
30 % des enfants européens ne voient plus jamais leur père quelques années après le divorce
42 % des enfants français du divorce voient leur père plus d'une fois par mois
10,3 % , c'est le taux (d'après une étude très courte et non exhaustive) de demandes de gardes alternées demandées en France. 8,8 % ont été accordées par les tribunaux
66 % des pensions alimentaires en France sont irrégulièrement ou pas du tout payées
CANADA :
Dans les cas de divorce au Canada en 2002 où les droits de garde ont été déterminés par voie de procédure judiciaire, à qui la garde a-t-elle été accordée ?
- à l'épouse dans 49,5 % des cas (1988 : 75,8 %). C'est la première fois que la proportion du nombre de personnes à charge dont la garde est confiée à l'épouse est inférieure à la moitié.
- à l'époux dans 8,5 % des cas (1986 : 15 %).
- onjointement à l'époux et à l'épouse dans 41,8 % des cas. (Les personnes à charge ne passent pas nécessairement un temps égal avec l'un et l'autre parent aux termes d'une entente de garde partagée.)
Statistique Canada: Le Quotidien, 4 mai 2004
- 35 % de tous les cas de rupture au Québec font aujourd'hui l'objet d'un jugement devant les tribunaux. De ce nombre, environ 15 % seulement exigent qu'un juge ait à trancher.
Pour en savoir plus
- Quelques textes de loi
- Loi n°2002-305 du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale ; art. L371 et suivants du Code civil ; art.161-15-3 du Code de la Sécurité sociale ; arrêté du 19 novembre 2001
- http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSX0104902L
Livres et articles récents (en plus de la bibliographie de Votre Enfant)
- Castro D.: Ca va pas fort à la maison : l'enfant et les soucis des grands. Albin Michel
- Claire Brisset : 15 millions d'enfants à défendre - Ed. Albin Michel, 2005
- Sylvia Tabet : L'amour en partage - "Pour ou contre la garde alternée ?" Ed. Hachette Littérature, coll. Documents, 2004
- Stéphane Clerget : Séparons-nous... mais protégeons nos enfants - Ed. Albin Michel, coll. Questions de parents, 2004
- Christine Castelain Meunier : Les métamorphoses du masculin - Ed. PUF, 2005
- Pierre Angel, Philippe Mazet (dir.) : Guérir les souffrances familiales - Ed. PUF, 2004
- Francine Summa : Comment réussir sa médiation - Divorce et médiation - Editions de l'Officine
- La médiation familiale. Parents, juillet 2006
- Quand les parents se séparent. PsychoEnfants n°8, septembre 2006
Quelques adresses et sites Internet :
Défenseur des enfants
L'Enfant d'abord
8, rue de Turenne - 38000 Grenoble
SOS Papa
11, avenue Jean-Jaurès - 78500 Sartrouville
Ligue des Droits de l'homme
138, rue Marcadet - 75018 Paris
Fédération des mouvements de la condition paternelle.
Urgence Papa : 01 34 04 26 47
- Association pour la promotion de la médiation familiale (APMF) :
03 81 44 35 31
- A.P.M.E.: Association Père-Mère-Enfant Médiation.
36, rue des Etats-Généraux, 78000 Versailles.
Tél : 01 30 21 75 55
- Association nationale des médiateurs : anmediateurs@hotmail.com
- Fédération nationale de la médiation familiale :
- Association des médiateurs européens : Ile-tixerant@avocatparis.org
- Centre d'information et de documentation des femmes et de la famille (CIDFF) : 01 42 17 12 34 ou 12 00
- Centre d'Etudes et de Recherche d'accompagnement familial et de formation (CERAF médiation) :
01 42 63 05 00
- Les enfants du divorce
- SOS divorce
- Conseils d'avocat
- http://www.avocat-saint-arroman-petroff.com/
- http://www.cyber-avocat.com/rubriques/famille/enfants.html
- Investir dans l'enfance
- SOS-Papa
- Action pour la défense de l'enfant
- Association de défense de l'enfance et des parents séparés
- Divorcés de France
Association des secondes épouses et conjoints :
- Association bien-être de l'enfant
- Coparentalité et conflits
- Comment sourire après un divorce
- Association condition paternelle
- Justice papa
- Divorce famille
- Enfants et familles (Canada)
- Elle divorce
- Les enfants du dimanche
- Conséquences juridiques du divorce
- Divorcés et monoparentaux
- Dossier familial
- Association l'Enfant d'abord
tél.: 04 76 52 25 23
- Les nouveautés légales
- La garde alternée pour les tous-petits (France5)
- Sélection de liens sur la garde alternée
- Carnet de liaison pour parents séparés MemoCarneT, Filomédia éd.














